C’est l’escroquerie fiscale la plus juteuse d’Europe: chaque année, des fraudeurs empochent 50 milliards d’euros de TVA. Au Luxembourg, le manque de surveillance, des sociétés-écrans et des banques crédules ont facilité la fraude.

Lundi, 8 mai 2009: la bourse parisienne Bluenext ferme de manière inattendue. Peu à peu, la raison devient apparente. Il s’avère que les quotas carbone vendus à cette bourse sont à la base d’une escroquerie à la TVA. Compte tenu de l’envergure de cette fraude au CO2, le gouvernement français décide d’exonérer les quotas de TVA. C’est un vrai coup de théâtre.

Lorsque Bluenext reprend ses activités le 10 juin, le marché des quotas carbone ne tourne plus – l’intérêt s’est évaporé. C’était bien l’effet escompté, car pour la majorité des concernés, le seul intérêt de cette bourse était la fraude dite «carrousel». Sans TVA, la fraude devient impossible. C’est pourquoi les fraudeurs sont allés voir ailleurs. Leur but : établir de nouveaux réseaux en dehors de la France, entre autres au Luxembourg. Et déplacer l’activité.

Comment fonctionnait cette escroquerie? Une bande organisée crée des entreprises qui négocient entre elles dans plusieurs pays. Elles vendent en boucle un même produit jusqu’à ce que celui-ci revienne entre les mains du vendeur initial. A chaque tour de «carrousel», la TVA est empochée. Le modus operandi est simple: les sociétés «boîte aux lettres» facturent bien la TVA à leurs clients, mais ne la reversent pas aux autorités. Avant que les autorités ne s’en rendent compte, l’entreprise se volatilise.

Dans ce cas-ci, les fraudeurs demandent le remboursement d’une TVA qu’ils n’ont jamais payée. Cette somme constitue le butin des escrocs. Grâce à cette magouille, qui peut être appliquée à tous types de marchandises, les fraudeurs réussissent à alléger les caisses des Etats de l’Union européenne d’au moins 50 milliards d’euros par an. Pour ce qui est de la fraude au CO2, Europol estime qu’au total la fraude s’élève à cinq milliards d’euros. Des experts, quant à eux, tablent sur un montant entre huit et dix milliards.

La fraude au CO2 se chiffre à près de dix milliards d’euros

Grand Theft Europe est une recherche européenne coordonnée par le centre de recherches allemand CORRECTIV. 63 journalistes ont décortiqué 315.000 pages de documents confidentiels qui mettent en évidence le rôle du Luxembourg dans des réseaux qui s’étendent sur toute l’Europe.

La fraude aux quotas carbone illustre bien le fonctionnement de l’escroquerie fiscale la plus juteuse d’Europe. Au moment où la fraude battait son plein, environ 80% des transactions des quotas carbone étaient de nature frauduleuse, selon les estimations des experts.

Les nouvelles têtes de l’Hydre

Mais la fraude carrousel est comme l’Hydre: Dès qu’on détruit une tête, deux nouvelles renaissent. Les fraudeurs sont rapides et créatifs: ils font évoluer leurs produits et changent de marché avant même que les autorités ne s’en rendent compte …