Un client de la Société Générale à Luxembourg se bat devant la justice luxembourgeoise contre sa banque accusée de s’être comportée en prédatrice. Son témoignage lève le voile sur les dessous d’une banque privée qui a organisé l’exil fiscal de toute une riche famille française. 

Gilles M. a appartenu à la catégorie de High Net Worth Individual (HNWI). Il s’agit bien de la clientèle que les banquiers luxembourgeois s’arrachaient du temps où le secret bancaire était solidement ancré dans la loi et que les pratiques d’optimisation fiscale servaient de modèle d’affaires à la Place. Pour le meilleur comme pour le pire.

Héritier d’une famille ayant fait fortune dans la grande distribution, le jeune français pensait vivre principalement des revenus tirés de son patrimoine, estimé à plus de 10 millions d’euros au milieu des années 1990, et plus accessoirement de son job en province. Or, son salaire lui permettait à peine de payer ses impôts sur les plus-values.

Son père était l’un des fondateurs du groupe de distribution Promodes, actionnaire de la chaîne de supermarchés Carrefour. Il avait hérité avec ses cinq autres frères et sœurs, d’un portefeuille d’actions Promodes dont les plus-values représentaient plus de 80% de leur valeur.

Exil de l’élite entrepreneuriale

Pour échapper à l’impôt sur la fortune, jugé confiscatoire et sur les conseils de la Société Générale (SG) en France, Gilles M. prit le chemin de l’exil fiscal à Londres. Il y a vécu de 1996 à 2009 sous le régime des résidents non domiciliés. Pour des raisons fiscales et toujours sur recommandation de la SG qui le mit en relation avec un des gestionnaires de la filiale luxembourgeoise, Société Générale Bank & Trust (SGBT), il a placé l’essentiel de sa fortune à Luxembourg. Comme une partie de l’élite entrepreneuriale française, d’autres membres de sa fratrie s’exilèrent en Belgique en utilisant également les services financiers de SGBT.

Je suis arrivé en 1996 à Londres avec un patrimoine d’environ 10 millions d’euros, fin 2009, il ne restait en compte que 300 à 400.000 euros.»Gilles M., ancien client de la SGBT

L’histoire de ce Français, aujourd’hui en proie à des difficultés financières, offre une plongée dans le monde de la gestion privée et de ses pièges. Son témoignage est rare, la plupart des exilés fiscaux étant peu enclins à parler de leurs déconvenues avec les banques luxembourgeoises, et encore moins à les attaquer en justice.

«Je suis arrivé en 1996 à Londres sur les conseils de la Société Générale par l’entremise de sa filiale au Luxembourg avec un patrimoine d’environ 10 millions d’euros, fin 2009, il ne restait en compte que 300 à 400.000 euros», raconte Gilles M. à REPORTER. La crise des marchés financiers était passée par là. Il serait toutefois un peu court de ne pointer du doigt que le seul krach boursier de 2008 et 2009 pour expliquer son naufrage.

Gestion «prédatrice»

Depuis dix ans, l’homme cherche à engager la responsabilité de sa banque luxembourgeoise. Il lui réclame 5 millions d’euros de dommages et intérêts pour la gestion «prédatrice» et inadaptée de son patrimoine.

Dans un premier temps, Gilles M. a espéré obtenir un arbitrage en sa faveur de son litige auprès du service de médiation de la Commission de surveillance du secteur financier (CSSF). N’ayant pas eu gain de cause, il s’est alors tourné vers la justice. Il assure d’ailleurs avoir eu toutes les peines du monde pour trouver un cabinet d’avocats au Luxembourg disposé à assigner un établissement financier devant le tribunal …